28 A, les Jardins de Houëlbourg
Zone Industrielle de Jarry
F-97122 BAIE-MAHAULT


Tél : 05.90.81.13.91
Fax : 05.90.81.78.37


philip.nouvel.huis@wanadoo.fr

 ESPACE PRIVÉ


Mot de passe oublié ?

 Mentions légales

Déclarant

Propriétaire : S.A.R.L NOVEXECUTIS HUISSIERS
Siège social : 28 A, les Jardins de Houëlbourg, Zone Industrielle de Jarry, F-97122 BAIE-MAHAULT
SIRET : 35339930600029
N° de TVA Intracommunautaire : FR55353399306
Activité (Code NAF ou APE) : Activités juridiques (6910Z)
Capital social : €
Responsable publication : Philip NOUVEL - philip.nouvel.huis[@]wanadoo.fr

Éditeur

SoftOuest
44, rue des trois Moulins
BP 4
44450 St Julien de Concelles
SIRET : 30921486400055
Site internet : http://www.softouest.fr - Contact : softouest@softouest.fr

Hébergement

SAS OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix - France
Site internet : http://www.ovh.com

Données personnelles

Les informations personnelles qui peuvent être recueillies sur ce site ne le sont que dans le seul but de pouvoir vous répondre utilement.
Elles ne seront pas communiquées à des tiers sans votre accord, à l'exception des membres ou du personnel de la société S.A.R.L NOVEXECUTIS HUISSIERS et pour les besoins du traitement de votre demande.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite loi informatique et libertés, vous disposez d'un droit d'accès aux informations qui vous concernent ainsi que d'un droit de modification de ces informations. Si vous souhaitez faire modifier ou supprimer certaines des données qui vous concernent, veuillez nous adresser un email.

Responsabilité

Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité du site www.huissier-nouvel.fr, celui-ci n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.
La responsabilité du site www.huissier-nouvel.fr ne pourra être engagé du fait de l'utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site.

Droit d'auteur

Les textes et les éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site sont la propriété exclusive la société S.A.R.L NOVEXECUTIS HUISSIERS.
L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Le présent site à fait l'objet d'une déclaration à la CNIL le 12/05/2017 enregistrée sous le n° 2063127 v0 .

Mentions relatives aux cookies

La navigation sur le site de la S.A.R.L NOVEXECUTIS HUISSIERS est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son navigateur afin de désactiver le dépôt de Cookies.

Pour vous aider dans la configuration, vous pouvez consulter la page d’aide spécifique au navigateur que vous utilisez :

Quels sont les cookies recueillis par ce site internet ?

Nom du cookie Finalité Durée de conservation
_ga
_gat
_gid
Mesures statistiques du trafic de site 13 mois
PHPSESSID  Cet outil permet la gestion des sessions. Le temps de la session

Pour plus d’informations : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.